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Reprise d'une parcelle de terre.

2 participants

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Reprise d'une parcelle de terre. Empty Reprise d'une parcelle de terre.

Message par varadero Mer 8 Juin - 8:17

Un voisin cherche à arrêter.
Afin de conserver les échanges de terres, le cessionnaire souhaite qu'une parcelle cadastrale que je cultive soit divisée en 2 dans la demande d'autorisation d'exploiter, comme après sur le relevé MSA.
Est-ce possible ?
varadero
varadero
Agrinaute d'or

Age : 56

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Reprise d'une parcelle de terre. Empty Re: Reprise d'une parcelle de terre.

Message par herget Mer 8 Juin - 8:54

Oui c'est une pratique courante ici
Tu marques le numéro de parcelle et la contenance concernée
Il faut juste se concerter pour que la somme des contenances déclaré ne dépasse pas celle de la parcelle
herget
herget
Agrinaute de bronze

Age : 38

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