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Message par marindodouce 29 le Sam 9 Mar - 17:43

où et comment peut on trouver ça si c'est possible?

et peut on trouver des choses faites sur acte sans etre visible sur cadastre? pour en pratique comprendre des differences entre la réalité sur le terrain et le fait de ne trouver qu'un seul numero cadastral
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Message par jack77 le Sam 9 Mar - 17:52

A la mairie via la matrice.
Mais pas d'autres renseignements à attendre que le nom du proprio. Certaines choses apparaissent sur les actes de notaire et ne sont pas réactualisées aux impôts.
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Message par pti nikos le Sam 9 Mar - 17:56

Mairie pour le propriétaire mais pour le reste, pas grand chose à attendre.
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Message par krokus le Sam 9 Mar - 19:38

Bureau des hypothèques au cadastre de ta circonscription , sur la matrice ,

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Message par westvar le Sam 9 Mar - 20:11

C'est pas possible sur internet ? dub
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Message par grabouille le Sam 9 Mar - 20:16

non
et aux impots services du cadastre ? dub
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Message par westvar le Sam 9 Mar - 20:19

Si c'est un peu ancien chez moi on trouve : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
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Message par marindodouce 29 le Sam 9 Mar - 21:22

du coup si une parcelle a ete partagé sans creation de numero, on doit au moins le trouver je suppose
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Message par westvar le Sam 9 Mar - 21:35

marindodouce 29 a écrit:du coup si une parcelle a ete partagé sans creation de numero, on doit au moins le trouver je suppose
Va demander à la mairie avant, c'est parfois plus simple.
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Message par marindodouce 29 le Sam 9 Mar - 21:45

oui oui je parle de la mairie.
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Message par guy37 le Dim 10 Mar - 6:54

si une parcelle a été partagé il y a eu un passage de géomètre avec bornage obligatoirement.
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Message par BE68 le Dim 10 Mar - 9:12

Il y a bien la matrice cadastrale, mais chez nous c'est le livre foncier qui fait foi.
On y retrouve tous les actes de notaire, donc les baux, hypothèques, cessions,....
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Message par marindodouce 29 le Dim 10 Mar - 10:00

guy37 a écrit:si une parcelle a été partagé il y a eu un passage de géomètre avec bornage obligatoirement.  

j'ai des morceaux de parcelles materialisé par des pointillé sur cadastre parfois c'etait des communs de villages pour ce que j'ai acheté. ya pas de proprietaire a mon avis reelement. puisque que il n'y a pas mention d'accord des autres proprietaire quand c'est vendu.
alors qu'il y a longtemps des choses ai été faites sans rebornage ne me choquerai pas...
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Message par wh 26 le Dim 10 Mar - 10:36

Quand tu as des pointillés dans une parcelle cadastrale, c'est une subdivision avec le même numéro mais avec une lettre en plus: ex ZA 10a. Souvent ça correspond à une nature différente du sol, ex: bois/landes/taillis.
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Message par Jardinier du 70 le Dim 10 Mar - 11:00

Les pointillés chez moi c' est les subdivisions fiscales du genre ZA 1 a et ZA 1 b avec une différence de classe de terrain (qualité de terre ou différence terre, prés, verger …).

A part ça je vois pas.

Ah merde, grillé par Wh jesors
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Message par marindodouce 29 le Dim 10 Mar - 12:58

ah vous avez raison, les pointillés sont pas sur ces parcelles communes.
mais j'ai bien des morceaux non delimités dans une parcelle plus grande
je vous scanne le truc.
il pourrait bien avoir fait ça sur le partage des batiments en famille ya longtemps et que des usages soient resté.
je verrai a la mairie.. mais ici, jamais de remembrement, faut marcher sur des oeufs...
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Message par marindodouce 29 le Dim 10 Mar - 13:17

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Message par Jardinier du 70 le Dim 10 Mar - 13:23

Il y a 20 ans j' ai fait mon stage installation à la DDT du Doubs où il y a beaucoup de surfaces en PN.

Niveau PAC c' était encore pas les RPG mais juste les listings avec les parcelles cadastrales et ceux qui n' avaient pas de SCOP n' avaient pas le système d' ilôts.

Les agris se retrouvaient parfois dans des communes non remembrées avec 30 pages de listing comprenant des centaines de parcelles de maxi 5-10 ares … et bien entendu rien ne correspondait entre ce qu' ils possédaient et ce qu' ils exploitaient car ils avaient fait des échanges il y a 10, 20, 50 ans … voir plus.
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Message par marindodouce 29 le Dim 10 Mar - 13:30

ouhla, ici pas d'echange!!!!
quelques differences realité cadastre, c'est bien tout.
des bout de 10/20 ares voir moins en friches c'est pas rare
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Message par marindodouce 29 le Mer 13 Mar - 12:34

bon ben le numero qui me semblait bizarre c'est du bnd
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Message par mic mac le Mer 13 Mar - 13:03

perso , j'ai acheté une parcelle à la safer , parcelle en copropriété dont un seul proprietaire connu .
du moment qu'il y a un couillon qui paye les taxes et impots .
pour ton truc , va voir aux impots , c'est lui qui est remis a jour quand il y a changement , la mairie se base sur lui quand elle le fait , car c'est pas toujours a jour des fois aussi pour cacher certaines magouilles . j'ai eu droit a des pointillé sur une parcelle remembré ( suppression des servitudes )delimitant un droit de passage ( prolongement d'un chemin ) visible aux impots , pas en mairie . au bout de 30 ans cela aurait été acquis .

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Message par marindodouce 29 le Mer 13 Mar - 13:27

la je m'en fiche un peu.
ce qui m'a surpris en regardant cet endroit du cadastre c'est que ça contient un bout du jardin d'un voisin et qu'une haie separe avec entretien du bout restant par un autre voisin, je trouvais ça bizarre, et vu que ça touche ma parcelle batiment, autant comprendre la réalité.
moi je cherchais un autre bout et il a un proprietaire.
bnd c'est ce que je vous ai decris plus haut. je jeterai un oeil pour voir si c'est dans les impots locaux
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Message par grabouille le Mer 13 Mar - 13:37

bnd ??? dub
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Message par marindodouce 29 le Mer 13 Mar - 13:49

bien non délimité

je pense que si je cherche tout les numeros de morceaux moitié entretenu auour du hameau j'en trouverai d'autres.
c'est ce qu'ils appellent les communs de villages. ça servait d'acces a des parcelles parfois sans arriver a se mettre d'accord surement. ya aussi l'ancien lavoir dans un qui servait au trois familles...

quand je lis, c'est ni indivision, ni co propriété
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Message par caseih le Mer 13 Mar - 17:12

c'est l'equivalent du patus chez nous,on a ca devant la porte,devant les batiments d'elevage,certaines voies goudronees du hameau sont en patus

y a rien de mieux pour attiser les conflits de voisinage deja existants
et impossible a se partager
nous l'ensemble de la parcelle nous est indispensable pour acceder aux batiments et lesdifferents chemins qui donnent acces aux patures,bref les vaches ,tracteurs bennes traversent la parcelle,on a a meme empierre un morceau
mais bon voila des voisins jaloux qui n'en ont aucune utilite s'en servent de depotoir,vieux outils d'avant guerre,feraille en plein millieu juste pour le plaisir de te gener
y a aussi le bobo ecolo qui voudrai en faire un jardin d'agrement avec arbustes ect alors que vaches et tracteurs y passent depuis la nuit des temps
si on pouvait on l'aurait rachete depuis longtemps mais impossible sans l'accord des voisins
,et un partage de la parcelle est impossible vu qu'il nous faut passer dans tous les sens pour les acces

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Message par grabouille le Mer 13 Mar - 19:30

marindodouce 29 a écrit:bien non délimité

je pense que si je cherche tout les numeros de morceaux moitié entretenu auour du hameau j'en trouverai d'autres.
c'est ce qu'ils appellent les communs de villages. ça servait d'acces a des parcelles parfois sans arriver a se mettre d'accord surement. ya aussi l'ancien lavoir dans un qui servait au trois familles...

quand je lis, c'est ni indivision, ni co propriété
dans ce cas c'est du terrain communal dub
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Message par marindodouce 29 le Mer 13 Mar - 20:11

non non c'etait que pour le hameau et la commune ne les a pas repris je supopose que le fait qu'il n'y ai jamais eu de remenbrement y est pour quelques choses.

case ih, chacun a une surface des parcelles, tu n'as pas le droit d'utiliser toutes la surface en theorie
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Message par caseih le Mer 13 Mar - 21:13

ah c'est pas la meme chose alors,car nous le patus c'est un seul numero au milieu du hameau ,cela appartient a tous les habitants du hameau,mais aucune delimitation pour chacun
grabouille non ca n'appartient pas a la commune,le maire nous l'a assez repete lors de conflits,cela ne les regarde pas bien qu'ils aient goudronne certaines parties pour acceder aux habitations,et vu que le terrain goudronne n'a pas ete cede a la commune ,la mairie en fait l'entretien mais elle n'en a pas l'obligation et il leur faut l'accord de tous les riverains pour faire les travaux,et rien n'empeche un abruti de passer un coup de cultivateur derriere le goudron qu'a mis la mairie(du vecu)

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Message par marindodouce 29 le Mer 13 Mar - 22:48

ben chacun a une surface de la parcelle mais sans placement.
donc sur 28 ares et quelques de la parcelle sur le cadastre, j'en ai acheté un tier, mais non positionné par des bornes. en gros, j'ai le droit d'utiliser la parcelle, mais pas plus de 1/3 de la surface. si tu utilise tout et que les autres disent rien, ça va, mais s'ils veulent l'utiliser, ils doivent pouvoir le faire a hauteur de leurs surfaces...
moi ça va c'etait des communs d'acces aux parcelles principalement, et je loue les terres des 3 fermes du hameau
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Message par mic mac le Jeu 14 Mar - 2:43

qui paye les impots foncier ?
si tu reçois une feuille pour ça , il doit bien y avoir une correspondance !

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Message par marindodouce 29 le Jeu 14 Mar - 9:57

je vois pas les numeros de pârcelles sur l'avis d'imposition
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Message par guy37 le Jeu 14 Mar - 14:34

sur l'avis d'imposition il n'y a pas les numéro de parcelle !
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Message par marindodouce 29 le Jeu 14 Mar - 20:05

non mais je comprends meme pas sur quoi ça se calcule
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Message par string emil le Ven 15 Mar - 10:15

une sorte de kolkhoze à la bretonne dub

et un notaire, il en dit quoi dub
string emil
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Message par marindodouce 29 le Ven 15 Mar - 13:35

le notaire??
ben qu'il a fait un acte de vente sans soucis...

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Message par string emil le Ven 15 Mar - 13:56

je decouvre ce souci ....je savais que la corse et l'auvergne ne sont pas la france, fô qu'j'ajoute la bzh trouver le propriétaire d'un numero cadastral 769363308

ou alors, fô pitét' appliquer le droit européen jesors

ca te pose probléme pour quelle raison ?
tous les proprios et exploitants du secteur doivent avoir le même pb ,
comment ca fonctionne depuis des lustres dub
ou pkoi ca ne fonctionne plus dub

la réponse du ministre est claire :
"L'administration ne disposant d'aucun moyen juridique pour délimiter ces biens, il appartient aux seuls propriétaires de lever entre eux cette difficulté en procédant à la délimitation de leurs propriétés respectives, qui sera formalisée par la rédaction d'un document d'arpentage par la personne agréée à les établir."

autrement dit, celui à qui le systéme ne convient plus(en gros,celui qui fait iéch les autres) paie la facture d'arpentage et le tour est joué violon
string emil
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Message par marindodouce 29 le Ven 15 Mar - 14:14

ah non ça me pose pas soucis, je disais que c'etait monnaie courante dans le hameau.
ce que je cherchais a l'origine je l'ai trouvé, mais en meme temps, j'ai demandé pour la parcelle contigu que j'avais jamais observé sur le plan et ou le plan et la realité sont differents, c'est donc du bnd et ça explique cela. il va falloir 2 generations a disparaitre pour peut etre remedier a tous ces petits bordels de cadastre
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Message par achille le Ven 15 Mar - 15:16

pas forcement , si pendant 30 ans tu exploites une parcelle de terre qui ne t'appartient pas ,que le proprio ne se manifeste pas , tu deviens proprio ( à toi de prouver que tu l'exploites depuis le début )
achille
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Message par gé des lavandes le Ven 15 Mar - 20:18

marin ce n'est pas une indivision, j'ai ca 1,5ha dans 12 quand le notaire interoge les hypotheques ils repondent 10 autres proprietaires pas moyen que je les retrouve
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Message par westvar le Ven 15 Mar - 20:29

gé des lavandes a écrit:marin ce n'est pas une indivision, j'ai ca 1,5ha dans 12 quand le notaire interoge les hypotheques ils repondent 10 autres proprietaires pas moyen que je les retrouve
C'est une ancienne indivision. Chez moi une grande ferme avait été divisée à la pièce : un fils une chambre, l'autre la pièce principale etc... quelques générations plus tard et naturellement la ferme écroulée faute d'entretien, personne ne sait plus qui ait à qui !
Le copain (indivisaire d'environ 1/50ième) me disait : va chercher des pierres dans la ruine, il y en a un peu à moi. Je n'y suis jamais allé, je ne manque pas de pierre chez moi pour aller prendre celles que je ne sais pas à qui elles sont ! dub
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Message par gé des lavandes le Ven 15 Mar - 20:34

westvar a écrit:
gé des lavandes a écrit:marin ce n'est pas une indivision, j'ai ca 1,5ha dans 12 quand le notaire interoge les hypotheques ils repondent 10 autres proprietaires pas moyen que je les retrouve
C'est une ancienne indivision. Chez moi une grande ferme avait été divisée à la pièce : un fils une chambre, l'autre la pièce principale etc... quelques générations plus tard et naturellement la ferme écroulée faute d'entretien, personne ne sait plus qui ait à qui !
Le copain (indivisaire d'environ 1/50ième) me disait : va chercher des pierres dans la ruine, il y en a un peu à moi. Je n'y suis jamais allé, je ne manque pas de pierre chez moi pour aller prendre celles que je ne sais pas à qui elles sont ! dub
pour mon cas c'est une parcelle de bois, le premier qui passe coupe sa surface vilup
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Message par marindodouce 29 le Ven 15 Mar - 21:28

non je redis, vous pouvez regarder, ce n'est pas de l'indivision, ou chacun a un part de la valeur, en bnd, j'ai une part de la surface.
j'ai acheté le bout sans aucune notion des autres proprietaires dans l'acte notarié, et quand je regarde sur google ,on trouve plein de chose sr ce bnd.
apres je m'en fiche un peu, la j'ai acheté ça avec d'autres choses, je pense que j'acheterais le reste pareil... ou pas, mais c'est pas grave grave non plus
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