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les errances de la PAC

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Message par grabouille le Jeu 22 Oct - 12:46

Rappel du premier message :

je viens de recevoir un avis qu'il fallait que je consulte mes courriers
sur ce courrier ,j'ai 3 ilots avec doublons,le probleme est qu'on ne voit que dalle !!!!!!!
quand je vais vérifier sur télépac ,rien de négatif ,certaine on voit meme le trait du voisin !!!!!!
le pire il faut justifier qu'on cultive bien cette surface en doublons par une planche cadastral ,bail,relevé msa ..... grrr grrr grrr grrr
que veux tu prouver avec ca ?
du grand n'importe quoi ,marre de modifier ces foutu traits tous les ans !!!!! grrr grrr grrr
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Message par Bertrand62 le Mer 2 Mar - 15:25

Je viens d'appeler la ddt, ils ne peuvent pas me recevoir, donc, je doit me démerder, et j'ai des bois qui avancent dans mes ilots, et la dame m'a dit qu'il n'y avait pas lieu de modifier la limite du bois alors que je suis certains que cette limite est erronée...

prison

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Message par Céline26 le Sam 5 Mar - 9:27

On a au moins une 20aine d’îlots à rectifier. ET surtout près de 25ha de bois qui ne sont pas à nous et qui ne sont pas dans nos ilots! On a RV lundi matin, il parait qu'on a rien compris. Effectivement on ne comprend rien! Je ne comprends pas pourquoi ils ont passé des heures à dessiner des bois, des bosquets et autres que personne ne déclare!
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Message par lagaff3 le Sam 5 Mar - 10:16

Céline26 a écrit:On a au moins une 20aine d’îlots à rectifier. ET surtout près de 25ha de bois qui ne sont pas à nous et qui ne sont pas dans nos ilots! On a RV lundi matin, il parait qu'on a rien compris. Effectivement on ne comprend rien! Je ne comprends pas pourquoi ils ont passé des heures à dessiner des bois, des bosquets et autres que personne ne déclare!  


Bien sur que tu n'as rien compris et bien sur que l'on a tous rien compris !  les errances de la PAC - Page 9 2110195008
Par contre , si l'on a rien compris c'est a cause d'explication clair comme du jus de boudin !  grrr
J'ai été a la DDT faire imprimer toutes mes annotations (144 pages ) et la fille m'a bien et clairement expliqué le processus , la ou la remarque est juste il n'y a rien a faire .  
Pour le reste , fait c'est tout simple :

Pour une foret qui n'est pas a toi tu inscrit " foret en dehors des limites de l'ilot" 

Si tu as des maisons dans ton ilot ce qui est appelé surface aménagée tu inscrit "surface aménagée en dehors des limite de l'ilot "


Pour une haie qui est chez le voisin " haie  en dehors des limites de l'ilot" 

Pour une une haie ou il n'y a que des arbres tu marque " arbres alignés "


Pour un ruisseau qui n'est pas a sa place tu le retrace au stylo rouge et tu marque "ruisseau suivant trait rouge "  

Un emplacement d'arbre qui n'existe plus tu marque " pas d'arbre " 

Ce n'est pas compliqué mais c'est fastidieux et ça relève de la connerie administrative !

Bon courage !  les errances de la PAC - Page 9 1893818206
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Message par Jardinier du 70 le Sam 5 Mar - 10:50

Céline26 a écrit: Je ne comprends pas pourquoi ils ont passé des heures à dessiner des bois, des bosquets et autres que personne ne déclare!  

Le but c' est justement de repérer TOUTES les surfaces non agricoles ... et déduire tout ce qui n' est pas "conforme" pour être réglo en cas de contrôle de l' Europe (encore une fois on baisse notre froc devant l' Europe).

Pour tout ce qui est DANS nos ilots -> Ok c' est à nous.
Mais pour tout ce qui est en bordure et qui chevauche légèrement nos ilots, ils nous attribuent ça d' office et c' est à nous de justifier si ça nous appartient ou pas.

grrr Et dans la logique on va avoir droit à un deuxième tour d' inspection des ilots avec la couche SIE !!! grrr

Je sais pas si ils vont "oser" nous faire ça cette année ???

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Message par poun47 le Sam 5 Mar - 11:27

Faut faire attention ou eux ont notifier : Fossé alors que c'est : Ruisseau .
Qui dit Ruisseau, implique Bande enherbée donc SIE.
Qui dit Fossé, pas obligé de Bande enherbée donc pas SIE .
Donc si mentionné Fossé, à toi de signaler en Rouge Ruisseau pour être clin evec les SIE .
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Message par pat51 le Sam 5 Mar - 15:01

j'ai une bordure de fossé qu'ils qualifient de " surface en eau non maçonnée (hors mare) " scratch scratch
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Message par papou le Sam 5 Mar - 18:39

la DDT organise des réunion "SNA" semaine prochaine pour nous expliquer ce merdier
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Message par lagaff3 le Sam 5 Mar - 19:00

Nous aussi la ddt - réunion démarre semaine prochaine !
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Message par Pickland le Sam 5 Mar - 19:10

La semaine dernière j'ai réussi a me faire foute dehors de l"enceinte de la ddtm,il était 18h30 et la technicienne super sympa voulait comme moi aller jusqu'au bout du dossier alors que les collègues était partie depuis belle lurette ;mais un chef est arrivé  sortie
désolés faut quitter les lieu car passer une certaine heure seule les têtes reconnu peuvent circuler dans les locaux.
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Message par Tallou le Sam 5 Mar - 19:14

Céline26 a écrit:On a au moins une 20aine d’îlots à rectifier. ET surtout près de 25ha de bois qui ne sont pas à nous et qui ne sont pas dans nos ilots! On a RV lundi matin, il parait qu'on a rien compris. Effectivement on ne comprend rien! Je ne comprends pas pourquoi ils ont passé des heures à dessiner des bois, des bosquets et autres que personne ne déclare!  

Salut Céline, dommage que vous ne soyez pas allait a la CA26 ils faisaient des permanences avec impression de chaque feuille sna et correction, on a plus de 50 feuilles, y a plus qu'à porter a la ddt.

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Message par Bastien le Sam 5 Mar - 21:12

papou a écrit:la DDT organise des réunion "SNA" semaine prochaine pour nous expliquer ce merdier

nous fallait rendre avant le 4 mars
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Message par grabouille le Sam 5 Mar - 21:30

pas de date pour nous mais le + tot
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Message par Bertrand62 le Sam 5 Mar - 21:36

Pour bien, avant le dossier pac 2016, et comme il sera dispo à partir du 1er avril, c'est cette dernière date qui est à retenir....

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Message par ari21 le Sam 5 Mar - 21:39

tel à la DDT hier pour les SNA
réponse : on ne donne plus d'explication, on n'a plus le temps, on s'occupe des dossiers PAC
je lui dis : bin alors on fait quoi ?
réponse : rien, laissez comme c'est !
969228 969228

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Message par Céline26 le Dim 6 Mar - 9:06

Tallou a écrit:
Céline26 a écrit:On a au moins une 20aine d’îlots à rectifier. ET surtout près de 25ha de bois qui ne sont pas à nous et qui ne sont pas dans nos ilots! On a RV lundi matin, il parait qu'on a rien compris. Effectivement on ne comprend rien! Je ne comprends pas pourquoi ils ont passé des heures à dessiner des bois, des bosquets et autres que personne ne déclare!  

Salut Céline, dommage que vous ne soyez pas allait a la CA26 ils faisaient des permanences avec impression de chaque feuille sna et correction, on a plus de 50 feuilles, y a plus qu'à porter a la ddt.

On ne l'a pas su, sinon je pense qu'on y serait allé, enfin si nos surfaces avaient été sur le site à la date de la réunion!
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Message par poun47 le Dim 6 Mar - 10:29

pat51 a écrit:j'ai une bordure de fossé qu'ils qualifient de " surface en eau non maçonnée (hors mare) " scratch scratch
Vaut mieux: Non maçonnée ( mentionné ) car Maçonné ne passe pas en SIE .
poun47
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Message par pat51 le Dim 6 Mar - 10:39

poun47 a écrit:
pat51 a écrit:j'ai une bordure de fossé qu'ils qualifient de " surface en eau non maçonnée (hors mare) " scratch scratch
Vaut mieux: Non maçonnée ( mentionné ) car Maçonné ne passe pas en SIE .

oui mais j'ai toujours exclu le fossé de la surface de l'ilot
le problème vient en grande partie qu'on dessine les ilots à une échelle plus grande que celle qu'ils utilisent pour chercher la petite bête et forcément ils trouvent des limites qui vont 20 cm chez le voisin,j'ai un ilot de 1ha20 avec une SNA de 2.5 ha parce que j'ai du mordre sur le jardin d'un pavillon et qu'ils m'ont mis tout le lotissement et la route départementale en SNA. 969228
mais ça les choque pas,ils ne voient pas l'énormité de la connerie .......
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Message par poun47 le Dim 6 Mar - 10:54

Faut pas s'affoler, faut tout simplement noter en Rouge que les limites de ton ilot sont bonnes.
Pour choquer ses gens là, je pense qu'il faut se lever de bonne heure et même!!! .
Je veux bien me tromper mais je pense que l'on a pas tout vu concernant ces dessins PAC, le pire à venir c'est quand ils vont ouvrir le site pour la PAC 2016 .
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Message par marindodouce 29 le Dim 6 Mar - 13:15

moi j'ai deplacé les sna pas mes ilots
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Message par ocre le Dim 6 Mar - 14:53

coup de fil de la DDT jeudi dernier , au sujet des SNA :
sur les 70/80 problème de SNA , seul 1 seul est à justifier ou à maintenir
la DDT recorrige les données brutes reçues , ce qui diminue les incohérences rencontrées !!!
pour mon cas , suite à la correction, photo de 2011 ,donc cette SNA n ' est plus d 'actualité ( petit hangar déconstruit par l ' ancien propriétaire )!!!
les corrections sont à faire avant le 25 mars
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Message par Céline26 le Mar 8 Mar - 9:18

RV hier matin à la DDT. La dame va vérifier si elle peut modifier les ruisseaux qui n'en sont plus car la base est la carte IGN qui date d'une 50aine d'années. Avec la végétation qui gagne, beaucoup de ruisseaux et de ravins ne coulent plus.
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Message par papou le Mar 8 Mar - 9:42

je viens d'ouvrir mon dossier SNa, 20 "erreurs" pour 10 parcelles.

On va voir ça cette aprém en réunion DDT
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Message par vivanden le Mar 8 Mar - 20:58

Mail de la ddtm80, il faut rendre les copies correctives avant le 25 mars dub

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Message par agritof le Mar 8 Mar - 22:10

Reçu aussi.


Petit rappel : dernier jour pour répondre à la consultation de la commission : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
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Message par ojbz14 le Jeu 10 Mar - 15:52

chiotte il m'ont mis des pommiers qui traine en arbre et il m'enlève un are pour chaque je fais rectifier dub

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Message par achille le Jeu 10 Mar - 16:05

je crois que je vais prendre rendez vous avec la DDTM !! il y a un bureau à Bayeux ! les errances de la PAC - Page 9 1893818206
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Message par ojbz14 le Jeu 10 Mar - 16:16

j'ai téléphoné hier à bayeux hier les errances de la PAC - Page 9 1893818206 pour avoir une ou deux info qu'ils m'ont donné
mais dans le coup j'avais vu pour ça

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Message par Agrimarne le Jeu 10 Mar - 18:54

ojbz14 a écrit:chiotte il m'ont mis des pommiers qui traine en arbre et il m'enlève un are pour chaque je fais rectifier dub

Dans le village voisin ,Courtisols le délégué FDSEA, pour quelques fruitiers dans un parc avait des soucis SNA ,il a convoqué la DDT ,le journal l'UNION la gendarmerie ,et des copains .......................il a coupé les trois arbres de la discorde ,pour montrer les aberrations du bidule 38836
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Message par Bertrand62 le Jeu 10 Mar - 19:56

Par ici, les agriculteurs sont locataires de leurs terres. Pas mal d'élevage, donc des prairies avec des arbres, haies, alignements de peupliers, frênes, etc...

Les frênes sont malades, donc sa coupe, les peupliers ne sont pas malades, mais quand ils sont à maturité, ça coupe aussi.

Les fermiers se demandent comment on va justifier les arbres coupés par les proprios, et quelles sanctions on va avoir???

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Message par tof le Jeu 10 Mar - 20:15

ojbz14 a écrit:chiotte il m'ont mis des pommiers qui traine en arbre et il m'enlève un are pour chaque je fais rectifier dub
Un seul arbre sur la ferme
Pas sûr qu'on puisse rectifier dub
tof
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Message par ojbz14 le Jeu 10 Mar - 20:23

aucun soucis pour les arbres on peut couper ce qu'on veut
par contre les haies verboten
j'ai bien envie d'essayer de passer des haies ou il reste juste les arbres sur le talus car j'ai ratiboisé à la broyeuse le bois dessus en talus enherbé pour qu'il ne la classe pas pour pouvoir tout arracher dans le futur qu'en pensez vous ?

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Message par tof le Jeu 10 Mar - 20:26

Oui mais un coup qu'on a validé la SNA on ne peut plus toucher à l'arbre ensuite ?
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Message par ojbz14 le Jeu 10 Mar - 20:28

tof a écrit:Oui mais un coup qu'on a validé la SNA on ne peut plus toucher à l'arbre ensuite ?

bah si un arbre c'est pas éternel les errances de la PAC - Page 9 769363308

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Message par Bertrand62 le Jeu 10 Mar - 20:30

Oui, haie, mare, bosquets ne peuvent être supprimés.

Les arbres, oui, mais pour combien de temps???

Bertrand62
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Message par agritof le Sam 12 Mar - 12:58

Puisque l'heure fatidique approche, on va s'y atteler.
Si j'ai bien compris, on vérifie haies, bosquets et mares dans l'immédiat.
Pour les arbres, on peut attendre, c'est ça?
A vrai dire, ça m'éviterait de sortir une ramette complète pour indiquer que tous les tilleuls de la départementale ne sont pas sur la parcelle. les errances de la PAC - Page 9 769363308
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Message par ojbz14 le Sam 12 Mar - 13:06

pour chaque arbre il enlève de la surface alors j'ai sorti quelque feuille pour quelque un

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Message par tiantian le Sam 12 Mar - 13:08

agritof a écrit:Puisque l'heure fatidique approche, on va s'y atteler.
Si j'ai bien compris, on vérifie haies, bosquets et mares dans l'immédiat.
Pour les arbres, on peut attendre, c'est ça?
A vrai dire, ça m'éviterait de sortir une ramette complète pour indiquer que tous les tilleuls de la départementale ne sont pas sur la parcelle.  les errances de la PAC - Page 9 769363308
Moi je suis aller le faire en ddt ,c'est eux qui ont bouffé la ramette de papier Laughing
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Message par agritof le Sam 12 Mar - 13:15

ojbz14 a écrit:pour chaque arbre il enlève de la surface alors j'ai sorti quelque feuille pour quelque un

J'ai 90% des arbres sans perte de surface.
Effectivement, je vais peut-être édité ceux qui font perdre de la surface.
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Message par ojbz14 le Sam 12 Mar - 13:27

agritof a écrit:
ojbz14 a écrit:pour chaque arbre il enlève de la surface alors j'ai sorti quelque feuille pour quelque un

J'ai 90% des arbres sans perte de surface.
Effectivement, je vais peut-être édité ceux qui font perdre de la surface.

apparemment faux c'est juste que ça fait moins d'un are mais ça comptera quand même

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Message par poun47 le Sam 12 Mar - 14:06

Chambre 47:

Instruction Pac 2015 Pas terminé.
Si pas répondu avant le 15/02 à la DDT pour SNA, vous pouvez le faire lors de déclaration Pac 2016
L'état doit ensuite calculer les DPB ET PAIEMENT VERT pour que la lettre de fin d'instruction des dossiers 2015 soit disponible  sur Télépac dans vos données personnelles courant AVRIL.
Une nouvelle Avance en Avril.
Régularisation Pac 2015 Fin Juin 2016 .
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Message par Bastien le Dim 13 Mar - 11:03

L'avance en avril correspondrait à l'assurance récolte aux aides protéines (soja par ex).
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Message par pig le Dim 13 Mar - 11:53

un beau bazar pour récupérer les dpb de l'exploit reprise en 2015
courrier signé de chaque proprio pour fin de location à l'exploitant précédent
et nouveau bail
normal me direz vous ...sauf qu'il y a une bonne trentaine de proprios
alors que le le jugement de fin de liquidation judiciaire aurait pu suffire
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Message par grabouille le Ven 25 Mar - 18:45

vous avez des nouvelles concernant les sna ?
perso rien dub
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Message par Agrimarne le Ven 25 Mar - 18:53

Pour moi ,sur le site ,ils ne reste que celles avec un arbre valeur 0 ,une touchette entre moi-même 0.08 ha ,les poteaux avec valeur 0 ,mais plus les aberrations avec les bois de rivières .
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Message par grabouille le Ven 25 Mar - 18:56

pas été voir sur télépac,je pensais qu'on recevrait quelque chose par courrier
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Message par grabouille le Ven 25 Mar - 19:04

pour l'instant aucune modif sur le rpg
par contre la liste des sna a fondu ,les aberrations ont été retirées
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Message par vivanden le Ven 25 Mar - 19:24

Je suis allé hier à la ddtm, dernier jour aujourd'hui pour notifier des modifs, à mon avis ils ont trop de boulots pour que ça soit traité rapidement. J'ai eu affaire à un gars qui était embauché en CDD pour 2 mois en Aout, il m'a dit que sont contrat ne fait que d'etre prolongé ...

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Message par Bertrand62 le Ven 25 Mar - 19:44

Je vais ramener mes modifs en ddt mardi.
On a pas jusqu'au 1 avril en principe?

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Message par achille le Ven 25 Mar - 21:28

il n'y a pas de délai , par contre , seul les dossiers qui ont été enregistrer avant le 1 er Mars seront pris en compte pour la PAC 15 , les autres seront pris en compte pour la PAC 16
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Message par Jardinier du 70 le Dim 27 Mar - 10:24

grabouille a écrit:vous avez des nouvelles concernant les sna ?
perso rien dub

Toujours rien ... je viens de regarder mon RPG et elles sont encore toutes présentes.

Edit j' ai une forêt de 120 Ha qui a disparu de la liste sinon tout est pareil.

Le seul truc qui change c' est qu' ils ont rajouté 3 rubriques dans l' onglet Surfaces.
RPG constaté
Liste SNA constatées
Liste parcelles constatées
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