les errances de la PAC

par grabouille Jeu 22 Oct - 12:46

je viens de recevoir un avis qu'il fallait que je consulte mes courriers
sur ce courrier ,j'ai 3 ilots avec doublons,le probleme est qu'on ne voit que dalle !!!!!!!
quand je vais vérifier sur télépac ,rien de négatif ,certaine on voit meme le trait du voisin !!!!!!
le pire il faut justifier qu'on cultive bien cette surface en doublons par une planche cadastral ,bail,relevé msa ..... grrr

que veux tu prouver avec ca ?
du grand n'importe quoi ,marre de modifier ces foutu traits tous les ans !!!!! grrr

par tiantian Jeu 22 Oct - 12:55

je viens de recevoir la même et même topo ...
Ca devient très usant de se justifié e permanence alors qu'ils savent tout Evil or Very Mad

par zarouf Jeu 22 Oct - 12:59

Vous êtes repérés dans le 52 ! Shocked

par tof Jeu 22 Oct - 13:20

Perso je ne sais plus combien je cultive
Ma SAU change tous les ans...

par grabouille Jeu 22 Oct - 13:28

tof a écrit:Perso je ne sais plus combien je cultive
Ma SAU change tous les ans...

idem......
j'ai une parcelle entiere ,rectangulaire de 11.96ha,en dessinant au mieux ,en rognant les 2 chemins qui sont a chaque bout j'arrive a 11.95......
bien entendu j'ai un doublon....
a croire que les gus veulent s'agrandir meme en virtuel......

par jean-pierre-45 Jeu 22 Oct - 13:45

je n'ai jamais put avoir la même surface de certain ilot chaque année

par salicapi Jeu 22 Oct - 13:46

on déclare ce qu'on peut,
ils retiennent ce qu'ils veulent, alors pourquoi nous enm....r ? grrr

par gratteplanete Jeu 22 Oct - 13:52

bienvenue au club... pour moi c était en 2014 "un charmant voisin" a déclaré un de mes ilots 5.4 ha sur son dossier pac je suis allé à la DDT en aout 2014 pour résoudre le pb un "gentil" stagiaire m a dit tout est ok.... juin 2015 pénalités -4500 roros sur les aides heureusement j ai pu rattraper le coup en fournissant tous les docs (bail/attestation du proprio etc....)

par grabouille Jeu 22 Oct - 19:42

sympa ton voisin .....

par Invité Jeu 22 Oct - 19:54

Meme pb que grabouille.
J ai appele mes voisins et je vais modifie l epaisseur du trait qui ne represent meme pas 0.01ha

par grabouille Jeu 22 Oct - 19:58

+1 chaque fois ca représente 3 fois rien ,baucoup de bazar,de temps et d'argent pour pas grand chose

par Invité Jeu 22 Oct - 20:14

Par contre ce que je ne comprend pas:
Logiquement pour 0.01ha il ne devrait pas y avoir de sanction car la tolerence pac est de 3%????

par grabouille Jeu 22 Oct - 20:21

il n'y a pas de sanctions pour ce genre de doublons car non intentionnelle
j'ai un ilot ,j'ai du mal a voir la diff avec le voisin
lui je pense que c'est pareil

par Invité Jeu 22 Oct - 20:45

A ce niveau de finesse demandée, il faut peut être préciser que nous ne sommes pas des experts en dao (dessin assisté par ordinateur ). Si je me prends ce type de courrier, je demande le déplacement d'une personne de la ddt en bottes, je le mets au milieu de la parcelle et explique moi comment dessiner le contour.
d'autant que je ne suis pas en rtk, sur certaines parcelles en devers je sème à +/- 50 cm de la limite.

par basto Jeu 22 Oct - 20:55

artesien a écrit:A ce niveau de finesse demandée, il faut peut être préciser que nous ne sommes pas des experts en dao (dessin assisté par ordinateur ). Si je me prends ce type de courrier, je demande le déplacement d'une personne de la ddt en bottes, je le mets au milieu de la parcelle et explique moi comment dessiner le contour.
d'autant que je ne suis pas en rtk, sur certaines parcelles en devers je sème à +/- 50 cm de la limite.

tu as raison les errances de la PAC 1893818206

par vivanden Ven 23 Oct - 12:44

grabouille a écrit:il n'y a pas de sanctions pour ce genre de doublons car non intentionnelle
j'ai un ilot ,j'ai du mal a voir la diff avec le voisin
lui je pense que c'est pareil

courrier ce matin, 4 ilots en litiges pour 0.01 à 0.02 ha, juste de quoi se facher avec les voisins !

par Agrimarne Ven 23 Oct - 12:48

vivanden a écrit:
grabouille a écrit:il n'y a pas de sanctions pour ce genre de doublons car non intentionnelle
j'ai un ilot ,j'ai du mal a voir la diff avec le voisin
lui je pense que c'est pareil

courrier ce matin, 4 ilots en litiges pour 0.01 à 0.02 ha, juste de quoi se facher avec les voisins !

Il va y avoir plus de surface de papier ,timbres ,tampons , que de terres agricoles en litiges oups

par vivanden Ven 23 Oct - 13:04

C'est ce que je vais faire un dossier complet avec de la paperasse, ils veulent qu'on justifie, je vais justifier, et déja que les limites cadastrales sont aléatoire, une partie des parcelles voisines on été mesurée par un géomètre dans les années 50-60 au pas d'homme, certains ont des soucis de croisements cadastraux intercommmunaux , faire du précis avec de l'aléatoire, une abération bien française!

par grabouille Ven 23 Oct - 13:32

Agrimarne a écrit:
vivanden a écrit:
grabouille a écrit:il n'y a pas de sanctions pour ce genre de doublons car non intentionnelle
j'ai un ilot ,j'ai du mal a voir la diff avec le voisin
lui je pense que c'est pareil

courrier ce matin, 4 ilots en litiges pour 0.01 à 0.02 ha, juste de quoi se facher avec les voisins !

Il va y avoir plus de surface de papier ,timbres ,tampons , que de terres agricoles en litiges

toutafé...... les errances de la PAC 2110195008

j'ai rien fait encore
j'ai 2 parcelles avec le meme voisin ,il faut que je vois avec lui

par grabouille Ven 30 Oct - 22:04

mon sujet porte bien son nom......les 3/4 des exploit du 52 sont concernée par les doublons......
seule la ddt peut voir qui dépasse sur qui ....
donc tout le monde se rue a la ddt .....
résultat =saturé....... les errances de la PAC 2110195008

ca c'est la premiere étape ....
la deuxieme =
traitement des SNA.....
donc quand les doublons seront réglé re envoi d'un courrier pour ces fameuses sna ...
on n'est pas rendu les errances de la PAC 3068044926

par tof Ven 30 Oct - 22:13

Du coup ça leur fait un boulot monstre et ils se croient indispensables les errances de la PAC 3068044926

par grabouille Ven 30 Oct - 22:15

c'est surtout que j'ai du mal a croire le solde des aides pour avril mai 2016......

par bucheron Mar 1 Déc - 9:08

50% en octobre et à peu près la même pour faire 90-95% du reste en décembre qui disaient...

Ben, ils se sont finalement dépêchés de faire leurs calculs et ils ont mis le solde. Ils n'ont pris aucun risque de devoir se faire rembourser de la différence.

C'est vraiment bizarre.

par grabouille Mar 1 Déc - 10:06

Toujours pas réglé les doublons
La ddt est débordé......

par poun47 Mar 1 Déc - 13:17

Du grand n'importe quoi tout cela et voila ou ils veulent en venir pour le rapport Administratif et Agri .

par kermitt Mar 1 Déc - 13:53

bucheron a écrit:50% en octobre et à peu près la même pour faire 90-95% du reste en décembre qui disaient...

Ben, ils se sont finalement dépêchés de faire leurs calculs et ils ont mis le solde. Ils n'ont pris aucun risque de devoir se faire rembourser de la différence.

C'est vraiment bizarre.

si je piges bien vous les francais vous êtes déjà payés des aides pac quasi au complet ?

par Agrimarne Mar 1 Déc - 13:56

Faut suivre ,@Kermitt ,on parle de 2016 ...................................... jesors

par kermitt Mar 1 Déc - 14:06

pitain ça m'a encore l'air plus compliqué chez vous que chez nous !

on fait un concours de "simplification" Franco-Belge ou quoi ?

par bucheron Mar 1 Déc - 16:09

kermitt a écrit:
bucheron a écrit:50% en octobre et à peu près la même pour faire 90-95% du reste en décembre qui disaient...

Ben, ils se sont finalement dépêchés de faire leurs calculs et ils ont mis le solde. Ils n'ont pris aucun risque de devoir se faire rembourser de la différence.

C'est vraiment bizarre.

si je piges bien vous les francais vous êtes déjà payés des aides pac quasi au complet ?

Pour ma part, le décompte est sur telepac mais encore rien sur le compte.

Une fois cette étape franchie, oui, je crois que pour ma part ce sera terminé pour la campagne 2015.
A force de raboter, il y en a plus du coté des copeaux que du morceau de bois. A ce train, pas sur que je continue à perdre du temps pour faire une déclaration à l'avenir. Si je refais un peu de cultures, ça me rapportera plus que ce que je touche à la pac, les risques de contrôle en moins.

par krokus Mar 1 Déc - 16:42

virè ce matin

réduction budgétaire s'est quoi encore ce machin là Shocked

par Jardinier du 70 Mar 1 Déc - 17:19

En fait ils ne donnent que 90% du montant de l' année dernière.
Mais comme 2015 c' est le début de la nouvelle réforme de la Pac (avec des aides en baisse pour bon nombre d' agris), le montant "réel" des aides 2015 sera surement encore inférieur à ces 90% donc il faudra en redonner.

par 22bretagne Mar 1 Déc - 18:12

Jardinier du 70 a écrit:En fait ils ne donnent que 90% du montant de l' année dernière.
Mais comme 2015 c' est le début de la nouvelle réforme de la Pac (avec des aides en baisse pour bon nombre d' agris), le montant "réel" des aides 2015 sera surement encore inférieur à ces 90% donc il faudra en redonner.

Si il faut en redonner ce sera sans doute après les élections siffle

par Jardinier du 70 Mar 1 Déc - 18:19

Il y a 2 ou 3 ans ils avaient bien viré 2 fois le montant de l' avance Pac et ils avaient su comment récupérer les sous sans que l' on intervienne ... ils feront pareil (ou alors ils retiendront le montant sur la Pac 2016).

par tof Mar 1 Déc - 18:31

Rien reçu
Ma banquière s'affole affraid

par Jardinier du 70 Mar 1 Déc - 18:40

tof a écrit:Rien reçu
Ma banquière s'affole

Regarde sur Telepac si tu as le courrier ... si oui c' est bon ... si non c' est un peu plus emmerdant.

par tof Mar 1 Déc - 18:46

Jardinier du 70 a écrit:
tof a écrit:Rien reçu
Ma banquière s'affole

Regarde sur Telepac si tu as le courrier ... si oui c' est bon ... si non c' est un peu plus emmerdant.

J'ai le courrier vilup

par lagaff3 Mar 1 Déc - 18:57

tof a écrit:Rien reçu
Ma banquière s'affole

Va la consoler ! les errances de la PAC 1366632981

par rb42 Mar 1 Déc - 19:00

recu aujourd'hui , une bonne ponction

par poun47 Mar 1 Déc - 19:09

remi42 a écrit:recu aujourd'hui , une bonne ponction

2014 - 10 % = viré sur le compte . En fait je dis viré mais ce matin encore rien, peu être ce soir .

par Invité Mar 1 Déc - 19:18

Bonjour, reçu aujourd'hui la somme de....Mais pas de courrier sur le site de la PAC. Le dossier est il terminé d'enregistrer? Ou peut il encore être modifié? A voir!

par babou Mar 1 Déc - 19:19

idem recu courrier donc le probleme de 0.07 en doublon doit etre regler depuis le 26/10

par jack77 Mar 1 Déc - 19:24

reçu le courrier et les pépètes ...
sur la partie découplée : 2014 - 10%
rien sur la partie couplée

par hexa Mar 1 Déc - 19:25

c’est arrivésur le compte ,mais ça ne va pas y rester longtemps

par lagaff3 Mar 1 Déc - 19:29

Rien reçu a ce jour mais la la banque m'a smisé que ça arrivait .
Pour ce qui est du traitement des dossier chez , d’après mes infos la DDT vient de tout reprendre a zéro .
Il y aurait de gros soucis avec la cartographie ....
Ils espèrent terminer pour le 1er semestre 2016 , ce qui veut dire que les dossier 2015 ne seront certainement clôturer au dépôt des dossiers 2016 . 266664

par poun47 Mar 1 Déc - 19:37

Viré aussi sur le bon compte que je vais le détruire à la fin de l'année pour ne pas qu'ils se resservent .

par jack77 Mar 1 Déc - 19:43

poun47 a écrit:Viré aussi sur le bon compte que je vais le détruire à la fin de l'année pour ne pas qu'ils se resservent .

poun serait du genre

les errances de la PAC 1327124601

par poun47 Mar 1 Déc - 19:51

.J'en aurais bien besoin du petit montant PAC 2015 .

par basto Mar 1 Déc - 19:56

oups il en manque les errances de la PAC 3068044926

va falloir que je contrôle ça honte

par varadero Mar 1 Déc - 19:57

Pour l'instant, c'est bien considéré comme avance de trésorerie remboursable calculée sur la base de 100% de l'aide découplé de 2014 moins 10% de rédddduuuuuuuuuuuuuuction pour plafonnement budgétaire .
Il n'y a encore aucun calcul d'établie sur la campagne 2015.
Va t'il falloir en rendre? dub

par basto Mar 1 Déc - 20:00

varadero a écrit:Pour l'instant, c'est bien considéré comme avance de trésorerie remboursable calculée sur la base de 100% de l'aide découplé de 2014 moins 10% de rédddduuuuuuuuuuuuuuction pour plafonnement budgétaire .
Il n'y a encore aucun calcul d'établie sur la campagne 2015.
Va t'il falloir en rendre?

put..n j'espère que non les errances de la PAC 3068044926

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